Limitation de responsabilité
Dernière mise à jour le 19 août 2024
La clause de non-responsabilité s'applique à l'utilisation des produits digitaux Happy Workers Team. Veuillez lire attentivement cette clause de non-responsabilité avant d'utiliser les produits.
1 - Exclusion de garantie
Happy Workers Team fournit des outils et des prestations ayant vocation à aider les travailleurs dans leur épanouissement professionnel, sans aucune garantie quant à l'exactitude, la pertinence, ou la complétude du contenu fourni, ou quant aux résultats que le client peut obtenir en utilisant ce contenu.
Happy Workers Team ne garantit pas que l'utilisation des produits numériques sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Happy Workers Team s'engage à fournir aux entreprises clientes les prestations facturées mais sans aucune grantie quant à la mise en place des projets fournis ou quant aux résultats faussés par une mauvaise exécution des projets.
2 - Limitation de responsabilité
Happy Workers Team ne sera en aucun casresponsable des dommages indirects, consécutifs, exemplaires, spéciaux ou punitifs y compris mais non limité à la perte de profits, découlant de ou en relation avec l'utilisation des produits numériques, prestations, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à l'utilisation des produits ou des prestations, que ce soit dans un contrat, un délit (y compris la négligence) ou autre.
En particulier, Happy Workers Team n'est pas responsable des résultats obtenus à partir de l'utilisation des produits ou prestations, y compris mais non limité aux compétences acquises. L'efficacité des techniques et stratégies évoquées peut varier selon les individus, leur mise en oeuvre par les clients, et d'autres facteurs externes qui sont hors de notre contrôle.
3 - Responsabilité financière
La responsabilité totale de Happy Workers Team pour toute réclamation sous conditions, y compris pour toute garantie implicite, est limitée au montant que vous avez payé, le cas échéant, pour accéder aux produits digitaux ou prestations.
4 - Conseil juridique et professionnel
Le contenu des prestations et des produits digitaux ne doivent pas être interprété comme des conseils juridiques ou financiers. Il est recommandé aux clients de consulter des professionnels qualifiés sur des sujets autres que la qualité de vie au travail.
5 - Force majeure
Happy Workers Team ne sera pas tenue responsable de tout manquement ou retard dans l'exécution de ses obligations en raison de circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris mais sans s'y limiter, les actes de Dieu, les catastrophes naturelles, les grèves, les pénuries de main-d'oeuvre ou de matériaux, les émeutes, les guerres, les actes terroristes, les pannes d'internet ou de technologie, les pandémies, et les interventions gourvernementales.
6 - Modification des conditions de limitation
Cette limitation de responsabilité est une partie essentielle de l'accord entre Happy Workers Team et le client, et elle s'appliquerait même si toute garantie limitée prévue dans cet accord est jugée défaillante de son objet essentiel.